Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2007-2008
Présidente : L'honorable LISE BACON
Le mercredi 9 avril 2008 (à huis clos)
Le mercredi 30 avril 2008 (à huis clos)
Le mercredi 7 mai 2008
Fascicule no 9
Quatorzième et quinzième réunions concernant :
Le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada
Première réunion concernant :
Le projet de loi S-221, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables
TÉMOIN :
Le Sénat du Canada :
L'honorable sénateur Mira Spivak, parrain du projet de loi.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Lise Bacon
Vice-président : L'honorable Donald H. Oliver
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Dawson, Eyton, Fox, C.P., *Hervieux-Payette, C.P. (ou Tardif), Johnson, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Mercer, Merchant, Tkachuk, Zimmer
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Massicotte est substitué à celui de l'honorable Mercer (le 7 mai 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Mercer est substitué à celui de l'honorable Massicotte (le 8 mai 2008).