Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le mardi 29 septembre 2009
Fascicule no 15
Vingt-quatrième et vingt-cinquième réunions concernant :
Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions relatives aux élections selon la Loi sur les Indiens)
TÉMOINS :
Le mardi 29 septembre 2009 — matin
Bande indienne Upper Nicola :
Tim Manuel, chef.
Première nation Spallumcheen :
Wayne Christian, chef.
À titre personnel :
Joanne Teegee, Première nation Saik'uz.
Le mardi 29 septembre 2009 — après-midi
À titre personnel :
Joanne Teegee, Première nation Saik'uz.
Première nation de Westbank :
Larry Derrickson, conseiller.
À titre personnel :
Virginia George, Aînée, Première nation Saik'uz.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
Vice-président : L'honorable Nick G. Sibbeston
et
Les honorables sénateurs :Brazeau, Brown, Campbell, Carstairs, C.P., * Cowan (ou Tardif), Dyck, Hubley, Lang, * LeBreton, C.P. (ou Comeau), Lovelace Nicholas, Peterson, Raine
*Membres d'office
(Quorum 4)