Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 26 octobre 2009
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 10 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Jaffer, Mitchell, Munson et Nancy Ruth (6).
Également présents : Julian Walker et Allison Goody, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 mars 2009, le comité poursuit son examen de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte integral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Nations Unies :
David Haeri, chef, Groupe des pratiques optimales de maintien de la paix, Département des opérations de maintien de la paix (par vidéoconférence);
Fernanda Tavares, conseillère principale en genre (par vidéoconférence).
Association canadienne pour les Nations Unies :
Kathryn White, directrice générale.
Voix des femmes pour la paix :
Janis Alton, présidente sortante.
Droits et Démocratie :
Michael Wodzicki, vice-président des programmes;
Isabelle Solon-Helal, agente de programme des droits de la femme et coordonnatrice de la Coalition pour les droits des femmes en situation de conflits.
M. Haeri et Mme Tavares font chacun une déclaration, puis, ensemble, répondent aux questions.
À 11 h 6, la séance est suspendue.
À 11 h 16, la séance reprend.
Mme White, Mme Alton, M. Wodzicki et Mme Solon-Helal font chacun une déclaration, puis, ensemble, répondent aux questions.
À 12 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 26 octobre 2009
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 14 h 6, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Dallaire, Jaffer, Mitchell, Munson, Nancy Ruth et Poy (8).
Également présents : Julian Walker et Jennifer Bird, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 22 juin 2009, le comité poursuit son étude de l'exploitation sexuelle des enfants au Canada. (Le texte integral de l''ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Statistique Canada :
Lynn Barr-Telford, directrice, Centre canadien de la statistique juridique;
Craig Grimes, chef d'unité, Centre canadien de la statistique juridique;
Mia Dauvergne, analyste principale, Programme des services policiers, Centre canadien de la statistique juridique.
Société de soutien à l'enfance et à la famille des Premières nations du Canada :
Cindy Blackstock, directrice exécutive.
Ralliement national des Métis :
Clément Chartier, président.
Métis Child and Family Services Authority :
Bernice Cyr, présidente-directrice générale.
Pauktuutit Inuit Women of Canada :
Deborah Tagornak, directrice, Problèmes d'abus.
Mme Barr-Telford fait un exposé, puis, avec l'aide de M. Grimes et de Mme Dauvergne, répond aux questions.
À 15 h 5, la séance est suspendue.
À 15 h 12, la séance reprend.
Mme Blackstock, M. Chartier, Mme Cyr et Mme Tagornak font chacun une déclaration, puis, ensemble, répondent aux questions.
À 16 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson