Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 2 novembre 2009
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des ressources humaines se réunit aujourd'hui à 14 h 7, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Demers, Mitchell, Munson et Nancy Ruth (6).
Également présent : Julian Walker, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 22 juin 2009, le comité poursuit son étude de l'exploitation sexuelle des enfants au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau de l'ombudsman fédéral des victimes d'actes criminels :
Steve Sullivan, ombudsman fédéral des victimes d'actes criminels;
Joanne Taché, directrice.
À titre personnel :
Benjamin Perrin, professeur adjoint, Faculté de droit, Université de la Colombie-Britannique (par vidéo conférence).
Armée du Salut :
Michael Maidment, directeur de secteur, Relations publiques et Développement, Agent de liaison avec le gouvernement fédéral.
M. Sullivan fait un exposé, puis avec l'aide de Mme Taché, répond aux questions.
À 15 heures, la séance est suspendue.
À 15 h 3, la séance reprend.
MM. Perrin et Maidment font chacun un exposé et répondent ensemble aux questions.
À 16 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 23 novembre 2009
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des ressources humaines se réunit aujourd'hui à 14 heures, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Jaffer, Mitchell, Munson, Nancy Ruth, Peterson et Poy (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Carstairs, C.P. (1).
Également présent : Julian Walker, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 29 septembre 2009, le comité entame son examen du projet de loi S-223, Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et édictant certaines autres mesures afin de fournir aide et protection aux victimes du trafic de personnes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Sénat du Canada :
L'honorable sénateur Sharon Carstairs, C.P., parrain du projet de loi.
Citoyenneté et Immigration Canada :
Les Linklater, sous-ministre adjoint, Politiques stratégiques et programmes;
Eric Stevens, conseiller juridique, Services juridiques.
Santé Canada :
Martha Vaughan, gestionnaire, Division de la santé des femmes, Direction des programmes;
Gigi Mandy, directrice, Division de la Loi canadienne sur la santé, Direction des programmes.
L'honorable sénateur Carstairs fait un exposé et répond aux questions.
À 14 h 35, la séance est suspendue.
À 14 h 40, la séance reprend.
M. Linklater et Mme Vaughan font chacun un exposé, puis avec l'aide de M. Stevens et de Mme Mandy, répondent aux questions.
À 15 h 30, la séance est suspendue.
À 15 h 40, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 22 juin 2009, le comité poursuit son étude de l'exploitation sexuelle des enfants au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Croix-Rouge canadienne :
Shelley Cardinal, conseillère auprès des Autochtones, Programme de prévention de la violence.
Centre canadien de protection de l'enfance :
Lianna McDonald, directrice exécutive.
Mmes Cardinal et McDonald font chacune un exposé puis répondent aux questions.
À 16 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson