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Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne

Fascicule 15 - Procès-verbaux


OTTAWA, le lundi 30 novembre 2009
(18)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 10 h 12, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Dallaire, Demers, Jaffer, Mitchell, Munson et Nancy Ruth (7).

Aussi présents : Julian Walker et Allison Goody, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 mars 2009, le comité poursuit son étude de l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à l'examen, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégrale de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

CARE Canada :

Kevin McCort, président-directeur général.

Hunt Alternatives Fund :

Carla Koppell, directrice, Institute for Inclusive Security (par vidéoconférence).

Inter Pares :

Rebecca Wolsak.

Nations Unies :

Rachel Mayanja, conseillère spéciale pour la parité des sexes et la promotion de la femme (par vidéoconférence).

Children/Youth as Peacebuilders :

Linda Dale, directrice exécutive.

M. McCort, ainsi que Mmes Koppell et Wolsak font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.

À 11 h 36, la séance est interrompue.

À 11 h 42, la séance reprend.

Mmes Mayanja et Dale font chacune un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.

À 12 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le lundi 30 novembre 2009
(19)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 14 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Raynell Andreychuk (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Dallaire, Demers, Jaffer, Mitchell, Nancy Ruth et Poy (8).

Aussi présents : Julian Walker et Jennifer Bird, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 22 juin 2009, le comité poursuit son examen relatif à l'exploitation sexuelle des enfants au Canada (Le texte intégrale de l''ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Au-delà des frontières :

Mark Erik Hecht, cofondateur.

Projet d'intervention auprès des mineurs-res prostitués-ées :

Jacques Moïse, coordonnateur.

Little Warriors :

Glori Meldrum, fondatrice et présidente du Conseil d'administration (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Richard Estes, professeur et président, Social Economic Development, School of Social Policy and Practice, Université de Pennsylvanie (par vidéoconférence);

Cecilia Benoit, professeure, Département de sociologie, Université de Victoria (par vidéoconférence).

MM. Hecht et M. Moïse, ainsi que Mme Meldrum, font chacun un exposé, puis répondent aux questions.

À 15 h 5, la séance est interrompue.

À 15 h 7, la séance reprend.

M. Estes et Mme Benoit font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.

À 15 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson


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