Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 1 - Le premier rapport du comité
Le jeudi 12 février 2009
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses afin d'étudier les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses qu'il a faites à cette fin au cours de la deuxième session de la trente-neuvième législature :
1. Relativement à son étude des mesures législatives :
| Services professionnels et autres | 757 $ |
| Transport et communications | — |
| Autres dépenses | — |
| Dépenses des témoins | 7 014 |
| TOTAL | 7 771 $ |
2. Relativement à son étude spéciale sur la nouvelle stratégie du gouvernement fédéral en matière de sciences et de technologie (S&T) :
| Services professionnels et autres | 723 $ |
| Transport et communications | — |
| Autres dépenses | — |
| Dépenses des témoins | — |
| TOTAL | 723 $ |
3. Relativement à son étude spéciale sur la situation de l'éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada :
| Services professionnels et autres | 25 556 $ |
| Transport et communications | — |
| Autres dépenses | — |
| Dépenses des témoins | 1 751 |
| TOTAL | 27 307 $ |
4. Relativement à son étude spéciale par le Sous-comité sur les villes sur les questions d'actualité des grandes villes canadiennes :
| Services professionnels et autres | 23 669 $ |
| Transport et communications | 73 169 |
| Autres dépenses | 2 359 |
| Dépenses des témoins | 47 417 |
| TOTAL | 146 614 $ |
5. Relativement à son étude spéciale par le Sous-comité sur la santé des populations sur les déterminants sociaux de la santé :
| Services professionnels et autres | 63 372 $ |
| Transport et communications | 127 369 |
| Autres dépenses | 4 039 |
| Dépenses des témoins | 35 580 |
| TOTAL | 230 360 $ |
Outre les dépenses listées ci-dessus encourues aux fins d'examen de mesures législatives ou dans le cadre de ses études spéciales, votre comité a encouru des frais généraux de poste s'élevant à 1 739 $
Votre comité a reçu 10 ordres de renvoi (incluant 5 projets de loi), tenu 18 réunions, entendu plus de 30 heures de témoignages de 56 témoins, et soumis 17 rapports relatifs aux travaux qu'il a menés.
Votre comité a constitué le Sous-comité sur les villes afin d'examiner pour en faire rapport sur les questions d'actualité des grandes villes canadiennes. Le sous-comité a tenu 18 réunions et a entendu plus de 36 heures de témoignages de 85 témoins.
Votre comité a constitué le Sous-comité sur la santé des populations afin d'examiner pour en faire rapport sur les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne. Le sous-comité a tenu 26 réunions et a entendu plus de 39 heures de témoignages de 87 témoins.
Respectueusement soumis,
Le président,
ART EGGLETON