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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Deuxième session de la quarantième législature, 2009

Présidente : L'honorable LISE BACON

Le mercredi 25 février 2009
Le mercredi 4 mars 2009 (à huis clos)
Le mercredi 1er avril 2009

Fascicule no 1

Réunion d'organisation
et
Travaux futurs du comité
et
Première réunion concernant :
L'examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications et le rapport sur le secteur du sans-fil

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104(2) — Dépenses encourues par le comité durant la deuxième session de la trente-neuvième législature)
et
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale 2009-2010 — secteur du sans-fil)

TÉMOINS :

Le mercredi 1er avril 2009

Industrie Canada :

Len St. Aubin, directeur général, Direction de la politique des télécommunications;

Pamela Miller, directrice principale, Analyses industrielle et réglementaire;

Louis LePage, gestionnaire, Cadre industriel, Politiques d'encadrement industriel.

MEMBRES DU COMITÉ

Présidente : L'honorable Lise Bacon

Vice-présidente : L'honorable Janis G. Johnson

et

Les honorables sénateurs :

Adams, Cochrane, *Cowan (ou Tardif), Dawson, Eyton, Fox, C.P., Housakos, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Mercer, Merchant, Wallace, Zimmer

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Cochrane a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 2 avril 2009).

L'honorable sénateur Johnson a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 2 avril 2009).

L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Cochrane (le 31 mars 2009).

L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Johnson (le 31 mars 2009).

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