Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mercredi 16 septembre 2009
Le mardi 29 septembre 2009
Le mercredi 30 septembre 2009
Fascicule no 5
Élection du président
Les travaux du comité
et
Sixième et septième réunions concernant :
L'examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications pour faire rapport sur le secteur du sans-fil
- Procès-verbaux
- Témoignages du 16 septembre 2009 (4K)
- Témoignages du 29 septembre 2009 (104K)
- Témoignages du 30 septembre 2009 (77K)
TÉMOINS :
Le mardi 29 septembre 2009
Association canadienne des télécommunications sans fil :
Bernard Lord, président et chef de la direction;
Jim Patrick, vice-président, Affaires gouvernementales.
Industrie Canada :
Helen McDonald, sous-ministre adjointe, Spectre, technologies de l'information et télécommunications;
Louis LePage, gestionnaire, Cadre industriel, Politiques d'encadrement industriel;
Shari Scott, directrice, Politiques et communications, Base de données.
Le mercredi 30 septembre 2009
SaskTel :
Robert Watson, président et chef de la direction;
John Meldrum, vice-président des Affaires réglementaires et conseil de sociétés.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-présidente : L'honorable Janis G. Johnson
et
Les honorables sénateurs :
Cochrane, *Cowan (ou Tardif), Fox, C.P., Frum, Housakos, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Mercer, Merchant, Plett, Rompkey, C.P., Zimmer* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Wallace (le 29 septembre 2009).
L'honorable sénateur Frum a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 29 septembre 2009).
L'honorable sénateur Grafstein a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 22 septembre 2009).
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., a été ajouté à la liste des membres (le 17 septembre 2009)
L'honorable sénateur Grafstein a été ajouté à la liste des membres (le 17 septembre 2009)
L'honorable sénateur Bacon a pris sa retraite (le 25 août 2009).
L'honorable sénateur Eyton a pris sa retraite (le 12 juillet 2009).
L'honorable sénateur Adams a pris sa retraite (le 22 juin 2009).