Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Finances nationales
Troisième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le mercredi 10 mars 2010
Le mardi 16 mars 2010
Le mercredi 17 mars 2010
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Première et deuxième réunions concernant :
L'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) de 2009-2010
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104 du Règlement — Dépenses encourues par le comité au cours de la
deuxième session de la quarantième législature)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Le premier rapport
- Témoignages du 10 mars 2010 (42K)
- Témoignages du 16 mars 2010 (119K)
- Témoignages du 17 mars 2010 (123K)
TÉMOINS :
Le mardi 16 mars 2010
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Brian Pagan, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions de dépenses.
Le mercredi 17 mars 2010
Agence canadienne de développement international :
Margaret Biggs, présidente;
Diane Jacovella, vice-présidente, Programmes multilatéraux et mondiaux;
Jim Quinn, dirigeant principal des finances.
Défense nationale :
Brigadier-général Richard Blanchette, directeur général, Opérations, État-major interarmées stratégique;
Brigadier-général Claude Rochette, directeur général, Gestion financière.
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
Kerry Buck, sous-ministre adjointe, Programmes et Sécurité ministérielle.
Sécurité publique Canada :
William Baker, sous-ministre;
Myles Kirvan, sous-ministre délégué.
Gendarmerie royale du Canada :
William Sweeney, sous-commissaire supérieur.
Agence des services frontaliers du Canada :
Stephen Rigby, président.
Service canadien du renseignement de sécurité :
Charles Bisson, sous-directeur, Opérations.
Bureau du Conseil privé :
Ward Elcock, coordonnateur de la sécurité des Olympiques de 2010 et du G8.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-président : L'honorable Irving Gerstein
et
Les honorables sénateurs :
Callbeck, *Cowan (ou Tardif), Dickson, Eggleton, C.P., Finley, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Poulin, Ringuette, Runciman
*Membres d'office
(Quorum 4)