Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le mardi 23 novembre 2010
Le mercredi 24 novembre 2010
Fascicule no 22
Première réunion concernant :
L'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2010-2011
et
Dix-septième réunion concernant :
L'étude du Budget des dépenses de 2010-2011
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 23 novembre 2010 (118K)
- Témoignages du 24 novembre 2010 (110K)
TÉMOINS :
Le mardi 23 novembre 2010
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Wilma Vreeswijk, secrétaire adjointe, Secteur de la gestion des dépenses;
David Enns, secrétaire adjoint délégué, Secteur de la gestion des dépenses;
Sally Thornton, directrice générale, Division des opérations et prévisions de dépenses;
Marcia Santiago, directrice principale, Division des opérations et prévisions de dépenses.
Le mercredi 24 novembre 2010
Bureau du Conseil privé :
Wayne Wouters, greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet;
Patricia Hassard, sous-secrétaire du Cabinet, Personnel supérieur et Renouvellement de la fonction publique;
Marilyn MacPherson, sous-ministre adjointe (Services ministériels).
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Daphne Meredith, dirigeante principale des ressources humaines.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-président : L'honorable Richard Neufeld
et
Les honorables sénateurs :Callbeck, *Cowan (ou Tardif), Dickson, Eaton, Eggleton, C.P., *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Marshall, Murray, C.P., Peterson, Ringuette, Runciman
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Eaton a remplacé l'honorable sénateur Finley (le 24 novembre 2010).
L'honorable sénateur Finley a remplacé l'honorable sénateur Ataullahjan (le 24 novembre 2010).
L'honorable sénateur Ataullahjan a remplacé l'honorable sénateur Eaton (le 22 novembre 2010).
L'honorable sénateur Dickson a remplacé l'honorable sénateur Martin (le 19 novembre 2010).