Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012

Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.

Le mardi 15 mai 2012
Le mercredi 16 mai 2012

Fascicule n^o 18

Cinquième réunion concernant :

La reconnaissance juridique et politique de l'identité des Métis au Canada

et

Quatrième réunion concernant :

Le projet de loi S-8, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations

• Procès-verbal du 15 mai 2012
• Procès-verbal du 16 mai 2012
• Témoignages du 15 mai 2012 (113K)
• Témoignages du 16 mai 2012 (85K)

TÉMOINS

Le mardi 15 mai 2012

Ralliement national des Métis :

Clément Chartier, président;

Marc LeClair, coordinateur bilatéral.

Les Femmes Michif Otipemisiwak :

Melanie Omeniho, présidente.

Le mercredi 16 mai 2012

Gouvernement Nisga'a Lisims :

Kevin McKay, président;

Jim Aldridge, conseiller juridique.

Traité 6 et 7 de l'Alberta :

Clayton D. Leonard, conseiller juridique.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.

Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck

et

Les honorables sénateurs :

Ataullahjan, Brazeau, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Demers, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, Meredith, Munson, Patterson, Sibbeston

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 16 mai 2012).

L'honorable sénateur Brazeau a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 11 mai 2012).

L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 11 mai 2012).

L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 10 mai 2012).