Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 30 - Procès-verbal du 1er novembre 2012
OTTAWA, le jeudi 1er novembre 2012
(50)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 3, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Baker, C.P., Brown, Johnson, Lang, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman et Wallace (11).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 octobre 2012, le comité commence son étude de la teneur des éléments des Sections 4, 18 et 21 de la Partie 4 du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Agence canadienne d'évaluation environnementale :
John McCauley, directeur, Direction des affaires législatives et réglementaires;
Steve Mongrain, conseiller principal en politiques, Secteur d'élaboration des politiques.
Pêches et Océans Canada :
Kevin Stringer, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences, des écosystèmes et des océans;
Jeff MacDonald, directeur général, Affaires législatives et intergouvernementales.
Transports Canada :
Nathan Gorall, directeur général, Groupe de travail, Programme de protection des eaux navigables;
Ekaterina Ohandjanian, conseillère juridique.
Le président fait des remarques liminaires.
MM. Stringer, Gorall et McCauley font des déclarations puis, avec M. Mongrain et Mme Ohandjanian, répondent aux questions.
À 9 h 58, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation par la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon