Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 46 - Procès-verbal du 30 mai 2013
OTTAWA, le jeudi 30 mai 2013
(76)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Enverga, MacDonald, Massicotte, McCoy, Mitchell, Neufeld, Patterson, Seidman, Unger et Wallace (10).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 28 novembre 2012, le comité poursuit son étude sur l'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations :
William David, directeur, Exécution des droits;
Daniel Pujdak, analyste principal en matière de politiques, Exécution des droits.
Institut Pembina :
Nathan Lemphers, analyste principal en matière de politiques, Sables bitumineux.
Le président fait une déclaration.
MM. David et Pujdak font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 9 h 2, la séance est suspendue.
À 9 h 6, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. Lemphers fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon