Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le jeudi 8 mars 2012
Le mardi 13 mars 2012
Fascicule no 14
Deuxième, troisième et quatrième réunions concernant :
L'étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2013
- Procès-verbal du 8 mars 2012
- Procès-verbal du 13 mars 2012 (séance du matin)
- Procès-verbal du 13 mars 2012 (séance de l'après-midi)
- Témoignages du 8 mars 2012 (128K)
- Témoignages du 13 mars 2012 (séance du matin) (148K)
- Témoignages du 13 mars 2012 (séance de l'après-midi) (100K)
TÉMOINS
Le jeudi 8 mars 2012
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Michael Wernick, sous-ministre;
Pamela D'Eon, directrice générale, Planification et gestion des ressources.
Le mardi 13 mars 2012
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Alfred Tsang, agent principal des finances;
Louis Beauséjour, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des compétences et de l'emploi;
Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social;
Paul Thompson, sous-ministre adjoint, Direction générale des services de traitement et de paiement, Service Canada;
Ashique Biswas, directeur général;
Cheryl Fisher, sous-ministre adjointe/I, Service Canada;
Marc LeBrun, directeur général, Programme canadien de prêts aux étudiants.
Société canadienne d'hypothèques et de logement :
Marc Joyal, vice-président et directeur financier.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Andrew Treusch, sous-ministre délégué;
Alex Lakroni, dirigeant principal des finances.
Services partagés Canada :
Maurice Chénier, sous-ministre adjoint principal, Projets et Relations clients;
Gina Rallis, sous-ministre adjointe principale, Services corporatifs.
Ressources naturelles Canada :
Serge Dupont, sous-ministre;
Bill Merklinger, sous-ministre adjoint, Secteur de la gestion et des services intégrés.
Patrimoine canadien :
Daniel Jean, sous-ministre;
Robert Hertzog, dirigeant principal des finances;
René Bouchard, directeur exécutif, Affaires du portefeuille.
Service correctionnel Canada :
Don Head, commissaire;
Liette Dumas-Sluyter, commissaire adjointe, Services corporatifs, et dirigeante principale des finances.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-président : L'honorable Richard Neufeld
et
Les honorables sénateurs :
Buth, Callbeck, *Cowan (ou Tardif), Finley, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Marshall, Nancy Ruth, Peterson, Ringuette, Runciman
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Marshall a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 9 mars 2012).
L'honorable sénateur Buth a remplacé l'honorable sénateur Poirier (le 9 mars 2012).