Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Première session de la quarante et unième législature, 2011

Présidente : L'honorable PAMELA WALLIN

Le lundi 5 décembre 2011
Le lundi 12 décembre 2011

Fascicule n^o 3

Cinquième et sixième réunions concernant :

Les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense

Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget 2011-2012 — Étude spéciale sur la sécurité nationale, les politiques, les circonstances et la capacité)

LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget 2011-2012 — Étude spéciale sur les anciens combattants)

LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport intérimaire — Répondre à l'appel — Le rôle de la Première réserve du Canada dans l'avenir)

• Procès-verbal du 5 décembre 2011
• Procès-verbal du 12 décembre 2011
• Le deuxième rapport
• Le troisième rapport
• Le quatrième rapport
• Témoignages du 5 décembre 2011 (54K)
• Témoignages du 12 décembre 2011 (65K)

TÉMOINS

Le lundi 5 décembre 2011

Foundation for Defense of Democracies :

Mark Dubowitz, directeur exécutif;

Sheryl Saperia, directrice des politiques (Canada).

Le lundi 12 décembre 2011

Gendarmerie royale du Canada :

Bob Paulson, commissaire.

MEMBRES DU COMITÉ

Présidente : L'honorable Pamela Wallin

Vice-président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire

et

Les honorables sénateurs :

*Cowan (ou Tardif), Dawson, Day, Finley, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Mitchell, Nolin, Patterson, Stratton

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 12 décembre 2011).

L'honorable sénateur Finley a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 12 décembre 2011).

L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Meighen (le 6 décembre 2011).

L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Cordy (le 6 décembre 2011).