Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Première session de la quarante et unième législature, 2011

Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE

Le mercredi 16 novembre 2011 (à huis clos)
Le jeudi 17 novembre 2011

Fascicule n^o 7

Neuvième réunion concernant :
L'étude sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre du Plan décennal pour consolider les soins de santé de 2004

et

Deuxième réunion concernant :
L'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada

Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale 2011-2012 — Les progrès réalisés dans la mise en œuvre du Plan décennal pour consolider les soins de santé de 2004)
et
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale 2011-2012 — L'accessibilité à l'éducation postsecondaire)

• Procès-verbal du 16 novembre 2011 (à huis clos)
• Procès-verbal du 17 novembre 2011
• Le deuxième rapport
• Le troisième rapport
• Témoignages du 17 novembre 2011 (126K)

TÉMOINS

Le jeudi 17 novembre 2011

Congrès des Peuples Autochtones :

Betty Ann Lavallée, chef national;

Barbara Van Haute, directrice, Santé des populations.

Santé Canada :

Valerie Gideon, directrice générale, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.

Assemblée des Premières Nations :

Jonathan Thompson, directeur, Secrétariat à la santé et au développement social.

Inuit Tapiriit Kanatami :

Elizabeth Ford, directrice, Développement social et de la santé;

Udloriak Hanson, conseillère spéciale à la présidence.

Association des femmes autochtones du Canada :

Erin Corston, directrice de la santé.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie

Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.

et

Les honorables sénateurs :

Braley, Champagne, C.P., Cordy, *Cowan (ou Tardif), Demers, Dyck, Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Martin, Merchant, Seidman, Verner, C.P.

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Martin a remplacé l'honorable sénateur Meighen (le 16 novembre 2011).

L'honorable sénateur Dyck a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 16 novembre 2011).

L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Dyck (le 16 novembre 2011).

L'honorable sénateur Meighen a remplacé l'honorable sénateur Martin (le 16 novembre 2011).

L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Callbeck (le 14 novembre 2011).

L'honorable sénateur Callbeck a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 3 novembre 2011).

L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 3 novembre 2011).