Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012

Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE

Le mercredi 31 octobre 2012
Le jeudi 1^er novembre 2012

Fascicule n^o 24

Dix-neuvième réunion concernant :

L'étude sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada

et

Troisième réunion concernant :

Le projet de loi S-204, Loi établissant une stratégie nationale concernant l'insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique (IVCC)

• Procès-verbal du 31 octobre 2012
• Procès-verbal du 1^er novembre 2012
• Témoignages du 31 octobre 2012 (75K)
• Témoignages du 1^er 2012 (109K)

TÉMOINS

Le mercredi 31 octobre 2012

United States Food and Drug Administration :

Dr Gerald Dal Pan, directeur, Bureau de surveillance et d'épidémiologie, Centre d'évaluation et de recherche des médicaments (par vidéoconférence);

Dr Robert Temple, directeur adjoint du Centre de sciences cliniques, Centre d'évaluation et de recherche de médicaments (par vidéoconférence).

Le jeudi 1^er novembre 2012

À titre personnel :

Dr Robert Zivadinov, directeur, Centre d'analyse en neuro-imagerie de Buffalo;

Dr Andreas Laupacis, directeur exécutif, Institut du savoir Li Ka Shing, Hôpital St. Michael (par vidéoconférence);

Dr Paolo Zamboni, directeur, Centre des maladies vasculaires, Université de Ferrara, Italie (par vidéoconférence).

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie

Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.

et

Les honorables sénateurs :

Cordy, *Cowan (ou Tardif), Dyck, Enverga, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Martin, Merchant, Munson, Seidman, Seth, Unger, Verner, C.P.

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Unger a remplacé l'honorable sénateur Eaton (le 1^er novembre 2012).

L'honorable sénateur Eaton a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 26 octobre 2012).

L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Mercer (le 26 octobre 2012).

L'honorable sénateur Dyck a remplacé l'honorable sénateur Moore (le 26 octobre 2012).