Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 12 - Procès-verbal du 25 mars 2015
OTTAWA, le mercredi 25 mars 2015
(60)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos à 18 h 47, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Enverga, Ngo, Patterson, Raine, Sibbeston et Tannas (8).
Également présentes : Julie Cool, analyste, Services d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2014, le comité poursuit son étude sur les problèmes liés à l'infrastructure dans les réserves des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est proposé :
Que le personnel soit autorisé à demeurer dans la salle durant la portion à huis clos de la séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 24, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick