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APPA - Comité permanent

Peuples autochtones


Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016

Président : L'honorable LILLIAN EVA DYCK


Le jeudi 10 décembre 2015
Le mardi 26 janvier 2016 (à huis clos)

Fascicule no 1

Réunion d'organisation

et

Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(L'article 12-26(2) du Règlement - Dépenses encourues par le comité au cours de la deuxième session de la quarante et unième législature)


MEMBRES DU COMITÉ

Présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck

Vice-président : L'honorable Dennis Glen Patterson

et

Les honorables sénateurs :

Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), Enverga, Lovelace Nicholas, Moore, Raine, Sibbeston, Tannas

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Wells a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 janvier 2016).

L'honorable sénateur Carignan, C.P., a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 janvier 2016).

L'honorable sénateur Plett a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 janvier 2016).


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