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APPA - Comité permanent

Peuples autochtones

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule no 10 - Procès-verbal du 21 juin 2016


OTTAWA, le mardi 21 juin 2016
(22)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 8 h 58, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Enverga, Lovelace Nicholas, Oh, Patterson, Raine, Sinclair et Tannas (9).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Watt (1).

Également présents : Brittany Collier et Alexandre Lavoie, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 2 février 2016, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

À titre personnel :

Caitlin Tolley, Kitigan-Zibi (Québec);

Tenille McDougall, Fort Macleod (Alberta);

Willie Sellars, Williams Lake (Colombie-Britannique);

Maatalii Okalik, Panniqtuuq (Pangnirtung) (Nunavut);

Kluane Adamek, Whitehorse (Yukon);

Justin "Jah'kota'' Holness, Winnipeg (Manitoba);

Kelly Duquette, Atikokan, (Ontario);

Katelyn LaCroix, Penetanguishene (Ontario);

Jenna Burke, Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard);

Mitch Case, Sault Ste. Marie (Ontario);

Alethea Arnaquq-Baril, Iqaluit (Nunavut);

Shelby Angalik, Arviat (Nunavut).

La présidente prend la parole.

Il est convenu d'autoriser le personnel des Communications du Sénat à prendre des photos pendant la séance.

Mme Caitlin, Mme Tenille, MM. Sellars, Okalik, Adamek et Holness font une déclaration et répondent aux questions.

À 10 h 3, la séance est suspendue.

À 10 h 8, la séance reprend.

Mme Duquette, Mme LaCroix, Mme Burke, M. Case, Mme Arnaquq-Baril et Mme Angalik font une déclaration et répondent aux questions.

À 11 h 8, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Mark Palmer

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