Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018-2019
Président : L'honorable FABIAN MANNING
Le mardi 7 mai 2019
Le jeudi 9 mai 2019
Fascicule nº 45
Septième et huitième réunions :
Projet de loi C-68, Loi modifiant la Loi sur les pêches et d'autres lois en conséquence
- Procès-verbal du 7 mai 2019
- Procès-verbal du 9 mai 2019
- Témoignages du 7 mai 2019
- Témoignages du 9 mai 2019
TÉMOINS :
Le mardi 7 mai 2019
Association canadienne des propriétaires forestiers:
Domenico Iannidinardo, président.
Association canadienne des traversiers:
Serge A. Buy, président-directeur général.
Manitoba Hydro:
Gary Swanson, spécialiste principal de l'environnement.
Assemblée des Premières Nations:
Terry Teegee, chef régional de l'APN pour la Colombie-Britannique (par vidéoconférence);
Ken Paul, directeur des pêches de l'APN.
Territoire du Traité 2:
Joseph Maud, directeur, Terre, eau et ressources, Premières Nations.
Première Nation d'Eel Ground:
George Ginnish, chef.
À titre personnel:
Hon. Herb Breau, C.P., ancien député.
Le jeudi 9 mai 2019
Fédération des pêcheurs indépendants du Canada:
Melanie Sonnenberg, présidente.
Association des pêcheurs de l'Île-du-Prince-Édouard:
Ian MacPherson, directeur général.
Conseil canadien des pêches:
Paul Lansbergen, président (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Fabian Manning
Vice-président : L'honorable Marc Gold
et
Les honorables sénateurs :
Busson, Campbell, Christmas, *Day (ou Mercer), Francis, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Hartling, McInnis, Munson, Petitclerc, Poirier, *Smith (ou Martin), Wells, *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Hartling a remplacé l'honorable sénatrice Boniface (le 8 mai 2019).
L'honorable sénateur Gold a remplacé l'honorable sénatrice Griffin (le 7 mai 2019).
L'honorable sénatrice Boniface a remplacé l'honorable sénatrice Hartling (le 7 mai 2019).
L'honorable sénatrice Griffin a remplacé l'honorable sénateur Gold (le 7 mai 2019).
L'honorable sénatrice Busson a remplacé l'honorable sénateur Cormier (le 9 mai 2019).