Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mardi 31 janvier 2017
Le mercredi 1er février 2017
Le mardi 7 février 2017 (à huis clos)
Fascicule nº 10
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
et
Trente-sixième et trente-septième réunions :
Étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada
et
Troisième réunion :
Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés
TÉMOINS
Le mardi 31 janvier 2017
TransCanada :
Louis Bergeron, vice-président, Québec et Nouveau-Brunswick, Oléoduc Énergie Est;
John Van der Put, vice-président, Sécurité et intervention d'urgence, Oléoduc Énergie Est;
Gary Houston, vice-président, Oléoduc Énergie Est;
Penny Favel, directrice, Relations avec les Autochtones et les Premières Nations.
Le mercredi 1er février 2017
Le Conference Board du Canada :
Carlos Murillo, économiste, Prévisions et analyses, Tendances économiques industrielles.
À titre personnel :
Pierre Desrochers, professeur agrégé, Département de géographie, Université de Toronto.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, Bovey, *Carignan, C.P. (ou Martin), Cormier, Doyle, Eggleton, C.P., Gold, Greene, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hartling, Mercer, Runciman, Saint-Germain, Unger
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Gold a remplacé l'honorable sénatrice Galvez (le 6 février 2017).
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 2 février 2017).
L'honorable sénatrice Galvez a remplacé l'honorable sénateur Forest (le 31 janvier 2017).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 31 janvier 2017).
L'honorable sénateur Forest a remplacé l'honorable sénatrice Galvez (le 31 janvier 2017).
L'honorable sénatrice Galvez a remplacé l'honorable sénatrice Omidvar (le 19 décembre 2016).
L'honorable sénatrice McCoy a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Griffin a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Saint-Germain a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Omidvar a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Bovey a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénateur Black a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Hartling a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénateur Cormier a été ajouté à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénateur Plett a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 15 décembre 2016).