Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 21 - Procès-verbal du 19 septembre 2017
OTTAWA, le mardi 19 septembre 2017
(71)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Eggleton, C.P., Griffin, Mercer, MacDonald et Saint-Germain (9).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Transdev Canada :
Dominique Lemay, chef de la direction.
Association canadienne du transport urbain :
Patrick Leclerc, président-directeur général.
Le président prend la parole.
MM. Lemay et Leclerc font chacun une déclaration puis, répondent aux questions.
À 10 h 31, la séance est suspendue.
À 10 h 34, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour que le comité puisse étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant la partie de la réunion qui se déroule à huis clos.
Le comité discute d'un projet d'ordre du jour.
À 11 h 26, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna