Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 6 - Procès-verbal du 29 avril 2014

OTTAWA, le mardi 29 avril 2014
(22)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 40, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Meredith, Moore, Ngo, Patterson, Raine, Tannas, Wallace et Watt (10).

Également présentes : Julie Cool et Marthe Butler, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 avril 2014, le comité entreprend son étude de la teneur du projet de loi C-33, Loi établissant un cadre permettant aux Premières Nations de contrôler leur système d'éducation primaire et secondaire, pourvoyant à leur financement et modifiant la Loi sur les Indiens et d'autres lois en conséquence.

TÉMOIN :

Université de Regina :

Larry Steeves, professeur agrégé, faculté d'éducation.

M. Steeves fait un exposé et répond aux questions.

À 10 h 45, la séance est suspendue.

À 10 h 50, la séance se poursuit à huis clos.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle durant la portion à huis clos de la séance.

À 11 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick