Délibérations du Sous-comité sur les
Ressources humaines
Fascicule no 1 - Procès-verbal du 19 juin 2018
OTTAWA, le mardi 19 juin 2018
(7)
[Français]
Le Sous-comité sur les ressources humaines se réunit aujourd'hui, à 17 h 53, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Raymonde Saint-Germain (présidente).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Jaffer, Moncion, Saint-Germain et Tannas (4).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice McPhedran (1).
Également présents : Laurence Brosseau et Mayra Perez-Leclerc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ariane Larouche, greffière législative, Direction des comités, Sénat du Canada.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-7. (1) du Règlement du Sénat, le sous-comité poursuit son étude de questions financières et administratives se rapportant à la régie interne du Sénat.
Sujet : Examen de la politique de harcèlement du Sénat
TÉMOINS :
Université d'Ottawa :
Katherine Lippel, professeure et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la sécurité du travail.
Commission canadienne des droits de la personne :
Monette Maillet, directrice exécutive adjointe et avocate générale principale;
Fiona Keith, avocate, Division des services juridiques;
Marcella Daye, conseillère principale en politiques, Division des politiques, de la recherche et des affaires internationales.
Mme Lippel fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 6, l'honorable sénateur Tannas assume la présidence du sous-comité.
À 18 h 32, la séance est suspendue.
À 18 h 34, la séance reprend.
Mme Maillet fait une déclaration et, avec Mme Daye, et Mme Keith, répond aux questions.
À 18 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Daniel Charbonneau