Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 8 - Procès-verbal du 30 novembre 2016
OTTAWA, le mercredi 30 novembre 2016
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à midi, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Cools, Eggleton, C.P., Greene, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, McIntyre, Mockler, Oh, Stewart Olsen, Tannas, Tardif et Wells (15).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Bovey, Day, Lankin, C.P., et Pratte (4).
Également présent : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit l'examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
L'honorable sénateur Joseph A. Day, leader des libéraux au Sénat.
Le président ouvre la séance.
L'honorable sénateur Day fait un exposé, puis répond aux questions.
À 13 h 49, conformément à l'article 12-16(1)d), du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 13 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier suppléant du comité,
Adam Thompson