Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 57 - Procès-verbal du 11 avril 2019
OTTAWA, le jeudi 11 avril 2019
(134)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Chantal Petitclerc (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dasko, Deacon (Ontario), Eaton, Forest-Niesing, Kutcher, Mégie, Munson, Oh, Omidvar, Petitclerc, Poirier et Seidman (12).
Également présentes : Mayra Perez-Leclerc et Laura Munn-Rivard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 mars 2019, le comité poursuit son étude du projet de loi C-81, Loi visant à faire du Canada un pays exempt d'obstacles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 56 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Accès troubles de la communication Canada :
Barbara Collier, directrice générale.
Institut national canadien pour les aveugles :
Diane Bergeron, vice-présidente, Mobilisation et Affaires internationales.
Marche des dix sous du Canada :
Zinnia Batliwalla, gestionnaire nationale, Relations gouvernementales et représentation.
Alliance de la Loi sur l'accessibilité pour les personnes handicapées de l'Ontario :
David Lepofsky, président.
BC Aboriginal Network on Disability Society :
Neil Belanger, directeur général (par vidéoconférence).
Confédération des organismes de personnes handicapées du Québec :
Camille Desforges, directrice générale adjointe.
La présidente ouvre la séance.
Le comité observe un moment de silence à la mémoire de l'honorable Wilbert Joseph Keon.
Mme Collier, Mme Bergeron et Mme Batliwalla font des exposés, puis répondent aux questions.
À 11 h 32, la séance est suspendue.
À 11 h 38, la séance reprend.
La présidente fait une déclaration.
M. Belanger, Mme Desforges et M. Lepofsky font des exposés, puis répondent aux questions.
À 12 h 35, la séance est suspendue.
À 12 h 40, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend la séance à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 12 h 46, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau