Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 53 - Procès-verbal du 8 mai 2019
OTTAWA, le mercredi 8 mai 2019
(143)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 48, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Dasko, Dawson, Gagné, Galvez, MacDonald, Manning, Miville-Dechêne, Patterson, Plett, Simons et Tkachuk (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs McCoy et Neufeld (2).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie- Britannique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 46 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Administration de pilotage de l'Atlantique :
Sean Griffiths, chef de la direction.
À titre personnel :
Ted McDorman, professeur, faculté de droit, Université de Victoria (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
M. Griffiths et M. McDorman font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 19 h 48, la séance est suspendue.
À 19 h 50, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend la séance à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le comité autorise la transcription de la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui, qu'une copie en soit conservée dans le bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel présent et que le document soit détruit par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure lui en donnera l'autorisation, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 19 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau