LE COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET DE L’ADMINISTRATION

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA le jeudi 13 août 2020
(11)

[Français]

Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit par vidéoconférence aujourd’hui à 11 h 07 sous la présidence de l’honorable Sabi Marwah (président).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Dean, Downe, Dupuis, Forest, Gagné, Marshall, Marwah, McPhedran, Moncion, Munson, Plett, Saint-Germain, Seidman et Tannas (15).

Autre sénateur présent par vidéoconférence : L’honorable sénateur Dalphond (1).

Présents par vidéconférence : Pascale Legault, dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration; Richard Denis, greffier du Sénat et greffier des Parlements par intérim et dirigeant principal des services législatifs; Philippe Hallée, légiste et conseiller parlementaire; hauts fonctionnaires du Sénat et autres employés de soutien.

Également présents : les sténographes officiels du Sénat.

Conformément au paragraphe 12-7(1) du Règlement du Sénat, le comité poursuit son étude des questions financières et administratives concernant l’administration interne du Sénat.

Le président fait une déclaration.

Le président présente tous les sénateurs participant à la rencontre.

CIBA/2020-08-13/090(P) — Élection du vice-président

L’honorable sénatrice Saint-Germain propose :

Que l’honorable sénateur Tannas soit vice-président de ce comité.

La question, mise aux voix, est adoptée par le vote suivant :

POUR

Les honorables sénateurs

Carignan, Dean, Downe, Dupuis, Forest, Gagné, Marshall, Marwah, McPhedran, Moncion, Munson, Plett, Saint-Germain, Seidman, Tannas — [15]

CONTRE

Aucune

ABSTENTIONS

Aucune

CIBA/2020-08-13/091(P) — Composition et représentation du Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Munson fait une déclaration sur la représentation du Groupe progressiste du Sénat parmi les vice-présidents du comité.

Le président prend la question en délibéré et indique qu’il apportera cet item à l’attention du Sous-comité du programme et de la procédure.

À 11 h 14, la séance est suspendue.

À 11 h 15, conformément à l’article 12-16. (1) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos.

À 11 h 48, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La dirigeante principale des services corporatifs
et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration,

Pascale Legault

Le secrétaire de séance,

Gérald Lafrenière