LE COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET DE L’ADMINISTRATION
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le jeudi 10 septembre 2020
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit aujourd’hui, à 11 heures (HE), par vidéoconférence, en séance publique et à huis clos, conformément à l’article 12-7(1) du Règlement, pour étudier des questions financières et administratives.
Le sénateur Sabi Marwah (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Bonjour. Je m’appelle Sabi Marwah et je suis un sénateur de l’Ontario. J’ai le privilège de présider le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration. La première partie de notre réunion virtuelle sera publique et la deuxième partie se tiendra à huis clos.
Avant de commencer, j’aimerais rappeler à mes collègues quelques règles à suivre pour le bon déroulement de la réunion. Premièrement, je vous demanderais de garder vos micros éteints en tout temps, sauf lorsque vous avez la parole.
Deuxièmement, les services d’interprétation fonctionneront à peu près comme d’habitude. Vous pouvez choisir l’anglais, le français ou le parquet en bas de votre écran. Il est important de parler dans la langue que vous avez choisi d’entendre. Si vous prévoyez passer d’une langue à l’autre, vous devrez changer de canal d’interprétation afin qu’il corresponde à la langue utilisée.
Les membres qui souhaitent prendre la parole doivent utiliser la fonction « Lever la main ».
Veuillez faire part de tout problème technique d’interprétation ou autre au président ou à la greffière dès qu’il survient. L’équipe technique se chargera de régler le problème. Nous devrons peut-être suspendre la séance pendant ce temps, puisque tous les membres doivent pouvoir y participer pleinement.
J’aimerais maintenant vous présenter les sénateurs qui participent à la réunion : la sénatrice Salma Ataullahjan, de l’Ontario; le sénateur Tony Dean, de l’Ontario; le sénateur Percy Downe, de Charlottetown, à l’Île-du-Prince-Édouard; la sénatrice Renée Dupuis, des Laurentides, au Québec; le sénateur Éric Forest, du Golfe, au Québec; la sénatrice Raymonde Gagné, du Manitoba; la sénatrice Mobina Jaffer, de la Colombie-Britannique; la sénatrice Elizabeth Marshall, de Terre-Neuve-et-Labrador; la sénatrice Yonah Martin, de la Colombie-Britannique; la sénatrice Marilou McPhedran, du Manitoba; la sénatrice Lucie Moncion, de l’Ontario; le sénateur Jim Munson, de l’Ontario; la sénatrice Kim Pate, de l’Ontario; le sénateur Don Plett, du Manitoba; la sénatrice Raymonde Saint-Germain, du Québec; la sénatrice Judith Seidman, de Montréal, au Québec; le sénateur Scott Tannas, de l’Alberta; la sénatrice Josée Verner, du Québec; le sénateur Pierre Dalphond, du Québec et la sénatrice Josée Forest-Niesing, de l’Ontario.
Je souhaite la bienvenue à tous ceux qui nous regardent au pays.
Honorables sénateurs, nous passons au point 1 à l’ordre du jour. Une copie du procès-verbal de la séance publique du 27 août 2020 se trouve dans votre trousse d’information. Avez-vous des questions ou des modifications à proposer?
Quelqu’un peut-il proposer la motion suivante : que le procès-verbal de la réunion du jeudi 27 août 2020 soit adopté?
Le sénateur Dean : J’en propose l’adoption.
Le président : Le sénateur Dean propose la motion.
Honorables sénateurs, afin de déterminer si la motion est adoptée, la greffière procédera à un vote par appel nominal. Je demande à tous les sénateurs d’activer leur microphone lorsqu’ils entendront leur nom.
Madame Legault, pouvez-vous procéder?
Pascale Legault, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration, Sénat du Canada : Honorables sénateurs, je vais nommer les membres du comité, en commençant par le président, puis par ordre alphabétique. Les sénateurs doivent dire s’ils votent pour ou contre la motion, ou s’ils s’abstiennent de voter. Comme l’interprétation simultanée sera suspendue pendant la tenue du vote, il se fera dans les deux langues officielles.
L’honorable sénateur Marwah?
Le sénateur Marwah : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Ataullahjan?
La sénatrice Ataullahjan : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Dean?
Le sénateur Dean : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Downe?
Le sénateur Downe : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Dupuis?
La sénatrice Dupuis : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Forest?
Le sénateur Forest : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Gagné?
La sénatrice Gagné : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Jaffer?
La sénatrice Jaffer : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Marshall?
La sénatrice Marshall : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Martin?
La sénatrice Martin : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice McPhedran?
La sénatrice McPhedran : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Moncion?
La sénatrice Moncion : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Munson?
Le sénateur Munson : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Plett?
Le sénateur Plett : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Saint-Germain?
La sénatrice Saint-Germain : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Seidman?
La sénatrice Seidman : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Tannas?
Le sénateur Tannas : Oui.
Mme Legault : Monsieur le président, 17 sénateurs ont voté pour la motion.
Le président : Merci. La motion est adoptée.
Y a-t-il d’autres questions d’ordre public, sénateurs? Je ne vois aucune main levée. Nous allons donc poursuivre la séance à huis clos.
(La séance se poursuit à huis clos.)