LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 12 janvier 2021
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[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 3 décembre 2020, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui, à 11 heures [HE], par vidéoconférence, sous la présidence de l’honorable David M. Wells (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Downe, Dupuis et Wells (3).

Autres sénateurs présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Marshall, Moncion et Smith (3).

Participent à la réunion : Marie-Ève Belzile, greffière principale, et Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Till Heyde, greffier adjoint, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Isabelle Brideau et Lindsay McGlashan, analystes, Service d’information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent des communications, Direction des communications; Claudine Courtois et Noah Caza, bureau du sénateur Wells; Marylène Villeneuve, bureau du sénateur Downe; Brigitte Poullet; bureau de la sénatrice Dupuis; Valérie Wolfe, bureau de la sénatrice Marshall et Marie-Pier Albert, bureau de la sénatrice Moncion.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 décembre 2020, le comité entreprend son examen sur les questions relatives à la nomination de ses membres externes au Sénat.

Le président fait une déclaration.

Il est convenu de permettre la présence du personnel des bureaux des sénateurs pour certaines parties de la réunion à huis clos.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un rapport (ébauche de budget).

À 11 h 53, la séance est suspendue.

À 12 heures, la séance reprend.

Conformément à l’article 12-16(2) du Règlement, le comité examine les travaux à huis clos d’un autre comité.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

L’honorable sénatrice Elizabeth Marshall, ancienne présidente, Sous-comité sur la vérification;

L’honorable sénatrice Lucie Moncion, ancienne présidente, Sous-comité sur la vérification;

L’honorable sénateur Larry Smith, ancien président, Sous-comité sur la vérification.

Les honorables sénateurs Marshall, Moncion et Smith sont invités à participer à la séance.

Le comité discute des travaux antérieurs du Sous-comité sur la vérification.

À 13 h 5, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Shaila Anwar