LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

TÉMOIGNAGES

Ottawa, le mardi 19 janvier 2021

Le Comité permanent de l’audit et de la surveillance s’est réuni aujourd’hui, à 13 heures (HE), par vidéoconférence, afin d’examiner, pour en faire rapport, les questions relatives à la nomination de ses membres externes au Sénat et, à huis clos, pour examiner, pour en faire rapport, les questions relatives à la nomination de ses membres externes au Sénat.

Le sénateur David M. Wells (président) occupe le fauteuil.

[Traduction]

Le président : Honorables sénateurs, la séance est ouverte.

Je suis David Wells, sénateur de Terre-Neuve-et-Labrador, et président du Comité permanent de l’audit et de la surveillance. La présente réunion est publique et se déroule par vidéoconférence.

J’aimerais rappeler à tous les participants que l’utilisation des plateformes en ligne ne garantit pas que le caractère confidentiel des propos échangés sera respecté ou qu’il n’y aura pas d’écoute clandestine. Par conséquent, lorsqu’ils prennent part à des séances de comité, tous les participants doivent être conscients de ces mises en garde et éviter le plus possible de divulguer des renseignements délicats, confidentiels et privilégiés du Sénat.

Chers collègues, j’aimerais obtenir votre accord pour permettre à un autre membre du personnel de mon bureau, à savoir Noah Caza, de participer à la réunion du comité. Il a également participé à la dernière réunion. Êtes-vous d’accord? Je vous remercie beaucoup.

Mesdames et messieurs, j’aimerais maintenant vous communiquer quelques suggestions utiles qui aideront le comité à tenir une réunion efficace et productive. Les participants sont priés de mettre leur micro en sourdine en tout temps, à moins que le président ne les désigne par leur nom. Avant de prendre la parole, veuillez donc attendre d’être appelé par votre nom. Je demanderais aux sénateurs d’utiliser la fonction « Lever la main » pour signaler qu’ils souhaitent prendre la parole. À titre d’information, si vous avez effectué une mise à jour de votre version de Zoom, ce bouton se trouve à côté du bouton « Interprétation ». J’aimerais vous rappeler d’attendre quelques secondes avant de parler pour permettre à l’interprétation d’établir la connexion.

Si des difficultés surviennent, surtout en ce qui concerne l’interprétation, veuillez les signaler à la présidence ou à la greffière et nous nous efforcerons de résoudre le problème aussi rapidement que possible. Si vous éprouvez d’autres problèmes techniques, veuillez communiquer avec la greffière du comité.

J’aimerais maintenant présenter les membres du comité qui participent à la réunion. Tout d’abord, il y a les vice-présidents, c’est-à-dire la sénatrice Dupuis, du Québec, ainsi que le sénateur Downe, de l’Île-du-Prince-Édouard. À titre d’information, des membres du personnel des bureaux de chaque comité, ainsi que des membres du personnel de l’Administration du Sénat, participent également à cette réunion virtuelle.

Honorables sénateurs, le mandat de notre comité consiste à superviser, pour en faire rapport au Sénat, les audits internes et externes du Sénat, à étudier les plans d’action de l’Administration du Sénat et à examiner, pour en faire rapport au Sénat, les rapports financiers trimestriels et les états financiers vérifiés du Sénat.

Comme les membres du comité le savent déjà, notre comité compte deux membres externes qui seront nommés par le comité. D’ailleurs, notre ordre de renvoi vise précisément à examiner les questions relatives à la nomination des membres externes au Sénat, y compris des recommandations sur la rémunération et les dépenses admissibles, et à présenter ensuite un rapport au Sénat, comme l’exige le Règlement du Sénat.

Aujourd’hui, nous poursuivons nos travaux dans le cadre de cet ordre de renvoi avec l’aide de représentants de l’Administration du Sénat qui nous aideront à discuter de divers aspects de l’audit en cours et du cycle des rapports au Sénat.

Chers collègues, le premier point à l’ordre du jour concerne l’étude d’une ébauche de budget. Avant d’aborder la question des travaux futurs, il y a d’abord un point à régler, à savoir l’adoption d’une ébauche de budget. Vous avez déjà reçu un exemplaire de ce budget; il a été préparé conformément à nos directives et il a été examiné par l’administration. Cette demande budgétaire vise à permettre au comité de retenir les services d’une entreprise de recrutement pour créer un bassin de candidats qualifiés, que les membres de notre comité pourront ensuite recommander au Sénat pour la nomination de membres externes au sein de notre comité.

Mesdames et messieurs, je vous invite maintenant à formuler des commentaires ou à poser des questions. S’il n’y a aucun commentaire ou aucune question, nous pouvons mettre immédiatement la question aux voix. Ainsi, est-il convenu d’approuver la demande budgétaire d’un montant de 125 000 $ pour une étude spéciale dans le cadre de l’exercice financier se terminant le 31 mars 2021 — c’est le dernier trimestre de l’exercice financier en cours — et de la présenter au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration?

Des voix : D’accord.

Le président : La motion est donc adoptée. Je vous remercie beaucoup, chers collègues. Nous prendrons maintenant une courte pause afin de nous réunir à huis clos pour le reste de la réunion.

(La séance se poursuit à huis clos.)