LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 25 mars 2021
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[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 3 décembre 2020, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit aujourd’hui, à 11 h 31 [HE], par vidéoconférence, sous la présidence de l’honorable David M. Wells (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.
Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Downe, Dupuis et Wells (3).
Participent à la réunion : Marie-Ève Belzile, greffière principale, Daniel Charbonneau et Joëlle Nadeau, greffiers à la procédure, Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Till Heyde, greffier adjoint, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Isabelle Brideau et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent des communications, Direction des communications; Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l’approvisionnement; Anne Burgess, conseillère parlementaire principale et David Groves, conseiller juridique, Bureau du légiste et conseiller parlementaire; Brigitte Poullet, bureau de la sénatrice Dupuis; Claudine Courtois et Noah Caza, bureau du sénateur Wells; Marylène Villeneuve, bureau du sénateur Downe.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le 3 décembre 2020, le comité poursuit son examen des questions relatives à la nomination de ses membres externes au Sénat.
Il est convenu que la demande suivante de budget d’étude spéciale sur la nomination de ses membres externes au Sénat pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 soit approuvée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration :
| DÉPENSES GÉNÉRALES | 125 000 | $ | |||
| TOTAL | 125 000 | $ | |||
À 11 h 35, la séance est suspendue.
À 11 h 36, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour permettre d’étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu que le comité conclue un marché avec Boyden Canada pour des services de recrutement de cadres afin de soutenir son processus de sélection de membres externes, et que la Direction des finances et de l’approvisionnement du Sénat soit autorisé à signer le marché avec Boyden Canada.
À 12 h 24, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar