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Horaire des réunions

Date / Heure Études et projets de loi Endroit  Note
  • Superviser et faire rapport sur les audits internes et externes du Sénat et les questions connexes
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
  • Examiner pour en faire rapport sur les questions relatives à la nomination de ses membres externes au Sénat
    • Étude d'une ébauche de rapport
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
  • Examiner pour en faire rapport sur les questions relatives à la nomination de ses membres externes au Sénat
    • Étude de l'ébauche d'un budget
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
  • Examiner pour en faire rapport sur les questions relatives à la nomination de ses membres externes au Sénat
    • Vanessa Bastos, chef, Personnes, culture et inclusion, Direction des ressources humaines
    • Nathalie Charpentier, contrôleuse et dirigeante principale adjointe des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement
    • Philippe Hallée, Légiste et conseiller parlementaire
    • Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement
    • Pascale Legault, Dirigeante principale des services corporatifs
    • Étude de l'ébauche d'un budget
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
  • Examiner pour en faire rapport sur les questions relatives à la nomination de ses membres externes au Sénat
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • Étude de l'ébauche d'un budget
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Légende
Audio uniquement
Audio uniquement
Vidéo
Vidéo
Webdiffusion
Webdiffusion
Avis de convocation
Avis de convocation
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification