Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable NOEL A. KINSELLA
Le jeudi 17 octobre 2013 (à huis clos)
Le mardi 5 novembre 2013
Le jeudi 21 novembre 2013
Le jeudi 28 novembre 2013
Le mardi 9 décembre 2013
Le jeudi 12 décembre 2013
Le jeudi 30 janvier 2014
Fascicule no 1
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(États financiers du Sénat du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2013)
LE DEUXIEME RAPPORT DU COMITÉ
(Budgets des comités 2013-2014)
- Procès-verbal du 17 octobre 2013 (à huis clos)
- Procès-verbal du 5 novembre 2013
- Procès-verbal du 21 novembre 2013
- Procès-verbal du 28 novembre 2013
- Procès-verbal du 9 décembre 2013
- Procès-verbal du 12 décembre 2013
- Procès-verbal du 30 janvier 2014
- Pemier rapport
- Deuxième rapport
- Témoignages du 28 novembre 2013 (100K)
- Témoignages du 12 décembre 2013 (26K)
- Témoignages du 30 janvier 2014 (80K)
TÉMOINS
Le jeudi 17 octobre 2013
KPMG :
Steven Hu, gestionnaire de vérification principal;
Andrew C. Newman, Pratique de vérification du secteur public.
Le jeudi 28 novembre 2013
Deloitte SENCRL :
Peter Dent, associé, leader national de la pratique de la juricomptabilité;
Alan Stewart, associé, Juricomptabilité;
Gary Timm, associé, Secteur des services financiers.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Noël A. Kinsella
Vice-président : L'honorable George J. Furey
et
Les honorables sénateurs :
Campbell, * Carignan, C.P. (ou Martin), Cordy, * Cowan (ou Fraser), Downe, Doyle, Jaffer, Johnson, Lang, LeBreton, C.P., Marshall, Seth, Smith (Saurel), Tkachuk, White
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 29 janvier 2014).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénatrice Fraser (le 10 décembre 2013).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 9 décembre 2013).
L'honorable sénatrice Fraser a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 6 décembre 2013).
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 5 décembre 2013).
L'honorable sénatrice Johnson a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 2 décembre 2013).
L'honorable sénateur Lang a été ajouté à la liste des membres du comité (le 2 décembre 2013).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénatrice Charette-Poulin (le 29 novembre 2013).
L'honorable sénatrice Charette-Poulin a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 27 novembre 2013).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénatrice Johnson (le 26 novembre 2013).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénatrice Charette-Poulin (le 25 novembre 2013).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénatrice Jaffer (le 25 novembre 2013).
L'honorable sénatrice Charette-Poulin a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 21 novembre 2013).
L'honorable sénatrice Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 20 novembre 2013).
L'honorable sénatrice Seth a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 14 novembre 2013).
L'honorable sénateur White a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 14 novembre 2013).
L'honorable sénatrice Marshall a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 6 novembre 2013).
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénatrice Marshall (le 5 novembre 2013).