Délibérations du Comité permanent de la Régie interne,
des budgets et de l'administration
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable LEO HOUSAKOS
Le jeudi 4 mai 2017
Le jeudi 11 mai 2017
Le jeudi 18 mai 2017
Fascicule nº 12
Conformément à l'article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Y COMPRIS :
LE DIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Prévisions budgétaires du Sénat 2017-2018)
LE ONZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Prévisions de budgets du Sénat 2017-2018)
LE DOUZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Règlement administratif du Sénat révisé)
LE TREIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget 2017-2018 - Consultant en communications)
TÉMOINS
Le jeudi 4 mai 2017
Sénat du Canada :
Pascale Legault, dirigeante principale des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement.
Le jeudi 18 mai 2017
Sénat du Canada :
Pascale Legault, dirigeante principale des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement.
Luc Presseau, directeur, Direction des ressources humaines.
Monique Daigle, chef, rémunération, Direction des ressources humaines;
Hélène Bouchard, directrice, Direction des services d'information.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Leo Housakos
Vice-présidente : L'honorable Jane Cordy
et
Les honorables sénateurs :
Batters, Boniface, Campbell, Dawson, Day, Downe, Dupuis, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hubley, Marshall, Marwah, McCoy, Munson, Omidvar, Plett, Saint-Germain, *Smith (ou Martin), Tannas, Tkachuk, Wells
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénatrice Jaffer (le 18 mai 2017).
L'honorable sénatrice Boniface a remplacé l'honorable sénatrice Lankin, C.P. (le 17 mai 2017).
L'honorable sénateur Marwah a remplacé l'honorable sénatrice Moncion (le 15 mai 2017).
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénatrice Frum (le 12 mai 2017).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 12 mai 2017).
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 10 mai 2017).
L'honorable sénatrice Moncion a remplacé l'honorable sénateur Marwah (le 10 mai 2017).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 9 mai 2017).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénatrice Ataullahjan (le 5 mai 2017).
L'honorable sénatrice McCoy a remplacé l'honorable sénatrice Omidvar (le 4 mai 2017).
L'honorable sénatrice Ataullahjan a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 3 mai 2017).
L'honorable sénatrice Omidvar a remplacé l'honorable sénatrice McCoy (le 3 mai 2017).