Délibérations du Comité permanent de la Régie interne,
des budgets et de l'administration
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable LARRY W. CAMPBELL
Le jeudi 1er mars 2018
Le jeudi 22 mars 2018
Le jeudi 29 mars 2018
Fascicule nº 19
Conformément à l'article 12-7(1) du Règlement, étude des questions financières et administratives
Y COMPRIS :
LE VINGT-SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport de voyage � l'�tranger � S�nateurs Harder et McPhedran)
LE VINGT-SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Services de traduction parlementaire)
- Procès-verbal du 1er mars 2018
- Procès-verbal du 22 mars 2018
- Procès-verbal du 29 mars 2018
- Vingt-sixième rapport
- Vingt-septième rapport
- Témoignages du 1er mars 2018
- Témoignages du 29 mars 2018
TÉMOINS
Le jeudi 1er mars 2018
Sénat du Canada :
L'honorable sénateur Peter Harder, C.P., représentant du gouvernement au Sénat;
L'honorable sénatrice Anne C. Cools;
L'honorable sénatrice Marilou McPhedran;
Katrina Leclerc, adjointe exécutive, Bureau de l'honorable sénatrice Marilou McPhedran.
Conway Baxter Wilson LLP :
David Taylor, avocat.
Sénat du Canada :
Le jeudi 22 mars 2018Linda Dodd, directrice intérimaire des Ressources humaines.
Sénat du Canada :
L'honorable sénatrice Pierrette Ringuette;
Céline Éthier, greffière à la procédure;
Brigitte Desjardins, directrice générale, Direction des biens et des services;
Caroline Morency, directrice, Vision et plan à long terme et locaux.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Larry W. Campbell
Vice-présidente : L'honorable Denise Batters
Vice-président : L'honorable Jim Munson
et
Les honorables sénateurs :
Carignan, C.P., *Day (ou Mercer), *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Housakos, Jaffer, Joyal, C.P., Marshall, McCoy, Mercer, Mitchell, Moncion, Pratte, Saint-Germain, *Smith (ou Martin), Tannas, Tkachuk, Verner, C.P. *Woo
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 28 mars 2018).
L'honorable sénateur Joyal, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 28 mars 2018).
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 22 mars 2018).
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 16 mars 2018).
L'honorable sénateur Pratte a remplacé l'honorable sénateur Forest (le 12 mars 2018).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 1er mars 2018).
L'honorable sénatrice Verner, C.P., a remplacé l'honorable sénatrice McCallum (le 1er mars 2018).
L'honorable sénatrice McCallum a remplacé l'honorable sénatrice Verner, C.P. (le 28 février 2018).
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 27 février 2018).
L'honorable sénatrice Moncion a remplacé l'honorable sénateur Marwah (le 15 février 2018).
L'honorable sénatrice Marshall a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 15 février 2018).