Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018-2019
Président : L'honorable TERRY M. MERCER
Le lundi 8 avril 2019
Fascicule nº 14
Vingt-quatrième réunion :
Examiner l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et examiner l'impact du secteur volontaire au Canada
TÉMOINS
Board Voice Society of BC :
Terry Anne Boyles, coprésidente.
Réseau de l'action bénévole du Québec :
Marilyne Fournier, directrice générale;
Irène Langlais, bénévole, Croix-Rouge canadienne.
Sports de glisse adaptés Canada — Division de la capitale nationale :
Jeff Boucher, coordonnateur, Sports de glisse adaptés Canada, Edelweiss CADS-NCD.
Grands Frères Grandes Sœurs du Canada :
W. Matthew Chater, président national et chef de la direction;
Karine Pomilia Gauthier, membre du Conseil consultatif national sur le mentorat des jeunes.
Banque d'alimentation d'Ottawa :
Michael Maidment, chef de la direction.
Héma-Québec :
Sylvie Allard, vice-présidente à l'expérience clientèle;
Miville Mercier, président de l'Association des bénévoles du don de sang.
Drache Aptowitzer LLP :
Adam Aptowitzer, avocat, Secteur caritatif et à but non lucratif;
Karen Cooper, conseillère juridique.
Oyler Consulting :
David Oyler.
À titre personnel :
Susan Manwaring, associée et chef, groupe Impact social, Miller Thomson LLP;
Adam Parachin, professeur agrégé, Osgoode Hall Law School, Université York;
Kayla Smith, étudiante, faculté de droit, Université de Windsor.
Muttart Foundation :
Bob Wyatt, directeur exécutif.
Fondations philanthropiques Canada :
Hilary Pearson, présidente.
Bénévoles Canada :
Paula Speevak, présidente et chef de la direction.
Fondations communautaires du Canada :
Andrew Chunilall, chef de la direction.
Association des professionnels en philanthropie :
Andrea McManus.
Imagine Canada :
Bruce MacDonald, président et chef de la direction.
Centraide Canada :
Dan Clement, président et chef de la direction par intérim.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Terry M. Mercer
Vice-présidente : L'honorable Ratna Omidvar
et
Les honorables sénateurs :
Black (Ontario), *Day (ou Mercer), Doyle, Duffy, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Martin, Seidman, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 3)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Doyle a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 8 avril 2019).
L'honorable sénateur Duffy a remplacé l'honorable sénateur Francis (le 2 avril 2019).