Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule no 23 - Procès-verbal du 23 avril 2018
OTTAWA, le lundi 23 avril 2018
(54)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 h 4, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Jaffer, Maltais, McIntyre, Mégie, Moncion, Poirier et Smith (9).
Également présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Joëlle Nadeau, greffière de comité par intérim, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son examen en vue d'examiner, pour en faire rapport, la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité).
TÉMOINS :
Association francophone des municipalités du Nouveau-Brunswick :
Luc Desjardins, président;
Frédérick Dion, directeur général.
À titre personnel :
Gino LeBlanc, directeur, Bureau des affaires francophones et francophiles, Université Simon Fraser.
Le président fait une déclaration.
M. Desjardins fait un exposé puis, avec M. Dion, répond aux questions.
À 18 h 13, la séance est suspendue.
À 18 h 18, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. LeBlanc fait un exposé, puis répond aux questions.
À 19 h 11, la séance est suspendue.
À 19 h 13, conformément à l'article12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 28, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud