Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

Al ZaibakAucoinAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBonifaceBoyerBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCotterCoyleCuznerDagenaisDalphondDaskoDeacon (Ontario)DeanDowneDuncanFrancisGagnéGalvezGignacGoldGreenwoodHarderHousakosJafferKingstonKlyneLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMassicotteMcBeanMcNairMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOhOmidvarOslerOudarPattersonPetitclercPettenPlettPoirierProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteRossSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasVaroneVernerWallinWellsWhiteWoo

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

Al ZaibakAucoinAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBonifaceBoyerBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCotterCoyleCuznerDagenaisDalphondDasko*Deacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanFrancisGagnéGalvez*GerbaGignacGoldGreenwoodHarderHousakosJafferKingstonKlyneLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMassicotteMcBeanMcNairMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOhOmidvarOslerOudarPattersonPetitclercPettenPlettPoirierProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteRossSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasVaroneVernerWallinWellsWhiteWoo*Yussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Deuxième lecture

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Rapports de comités – Autres

Les articles n^os 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16 et 17 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Motions

Les articles n^os 1 et 132 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Interpellations

Les articles n^os 3, 4, 5 et 6 sont appelés et différés à la prochaine séance.

o o o

L’honorable sénatrice Miville-Dechêne attire l’attention du Sénat sur l’interpellation inscrite au nom de l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson concernant la vie de feu le très honorable Brian Mulroney, c.p.

Après débat,

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p., que la suite du débat sur l’interpellation soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 15 h 4, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.)

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget intitulé La formation de ménages et le parc de logements, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire n^o 1/44-2714.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

L’honorable sénateur Cardozo a remplacé l’honorable sénatrice Anderson (le 10 avril 2024).

Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

L’honorable sénatrice MacAdam a remplacé l’honorable sénateur Forest (le 10 avril 2024).

Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement

L’honorable sénateur Kutcher a remplacé l’honorable sénateur Yussuff (le 10 avril 2024).