RAPPORT DU COMITÉ |
Le MARDI 22 octobre 2002 |
Le Comité de sélection
a lhonneur de présenter son
TROISIÈME RAPPORT
Conformément à l'article 85(1)b)
du Règlement du Sénat votre Comité
présente la liste des sénateurs qu'il a désigné pour faire partie des comités
suivants :
COMITÉ
PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES
Les honorables sénateurs Carney, Chalifoux, Christensen, Gill, Hubley,
Johnson, Léger, Pearson, Sibbeston, St. Germain, Stratton et Tkachuk.
COMITÉ PERMANENT DE L’AGRICULTURE ET DES FORÊTS
Les honorables sénateurs Chalifoux, Day, Fairbairn, Gustafson, Hubley,
LaPierre, Lapointe, LeBreton, Moore, Oliver, Tkachuk et Wiebe.
COMITÉ
PERMANENT DES BANQUES ET DU COMMERCE
Les honorables sénateurs Angus, Fitzpatrick, Hervieux-Payette, Kelleher,
Kolber, Kroft, Meighen, Poulin, Prud’homme, Setlakwe, Taylor et Tkachuk.
COMITÉ
PERMANENT DE L’ÉNERGIE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES
Les honorables sénateurs Baker, Banks, Buchanan, Christensen, Cochrane,
Eyton, Finnerty, Kenny, Milne, Spivak, Taylor et Watt.
COMITÉ
PERMANENT DES PÊCHES
Les honorables sénateurs Adams, Baker, Cochrane, Comeau, Cook, Hubley,
Johnson, Mahovlich, Moore, Phalen, Robertson et Watt.
COMITÉ
PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Les honorables sénateurs Andreychuk, Austin, Bolduc, Carney, Corbin, De
Bané, Di Nino, Grafstein, Graham, Losier-Cool, Setlakwe et Stollery.
COMITÉ
PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE
Les honorables sénateurs Beaudoin,
Jaffer, Ferretti Barth, Fraser, LaPierre, Maheu, Poy, Rivest et Rossiter.
COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET
DE L’ADMINISTRATION
Les honorables sénateurs Angus, Atkins, Austin, Bacon, Bryden, De Bané,
Doody, Eyton, Gauthier, Gill, Jaffer, Kroft, Poulin, Robichaud et Stratton.
COMITÉ
PERMANENT DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONSTITUTIONNELLES
Les honorables sénateurs Andreychuk, Baker, Beaudoin, Bryden, Buchanan,
Cools, Furey, Jaffer, Joyal, Nolin, Pearson et Smith.
COMITÉ
MIXTE PERMANENT DE LA BIBLIOTHÈQUE DU PARLEMENT
Les honorables sénateurs Bolduc, Forrestall, Morin, Lapointe et Poy.
COMITÉ
PERMANENT DES FINANCES NATIONALES
Les honorables sénateurs Biron, Bolduc, Cools, Day,
Doody, Eyton, Ferretti Barth, Finnerty, Furey, Gauthier, Mahovlich et Murray.
COMITÉ
PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE ET DE LA DÉFENSE
Les honorables sénateurs
Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, Meighen, Smith et Wiebe.
COMITÉ
PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES
Les honorables sénateurs Beaudoin, Comeau, Ferretti Barth, Gauthier,
Keon, Lapointe, Léger, Losier-Cool et Maheu.
COMITÉ
PERMANENT DU RÈGLEMENT, DE LA PROCÉDURE ET DES DROITS DU PARLEMENT
Les honorables sénateurs Andreychuk, Bacon, Di Nino, Grafstein, Joyal,
Losier-Cool, Milne, Murray, Pépin, Pitfield, Robertson, Rompkey, Smith,
Stratton et Wiebe.
COMITÉ
MIXTE PERMANENT D’EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION
Les honorables sénateurs
Biron, Hervieux-Payette, Hubley,
Kelleher, Moore, Nolin et Phalen.
COMITÉ
PERMANENT DES TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS
Les honorables sénateurs Adams, Biron, Callbeck, Day, Eyton, Fraser, Graham, Gustafson, Johnson, LaPierre, Phalen et Spivak.
Conformément à l’article 87 du Règlement, l’honorable sénateur
Carstairs, C.P. (ou Robichaud, C.P.) et l’honorable sénateur Lynch-Staunton
(ou Kinsella) sont membres d’office de chacun des comités particuliers.
Respectueusement soumis,
Le président
William Rompkey