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SELE - Comité permanent

Comité de sélection

 

RAPPORT DU COMITÉ

Le MARDI 22 octobre 2002

Le Comité de sélection

a l’honneur de présenter son

TROISIÈME RAPPORT


            Conformément à l'article 85(1)b) du Règlement du Sénat votre Comité présente la liste des sénateurs qu'il a désigné pour faire partie des comités suivants :

COMITÉ PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES 

            Les honorables sénateurs Carney, Chalifoux, Christensen, Gill, Hubley, Johnson, Léger, Pearson, Sibbeston, St. Germain, Stratton et Tkachuk.

 

COMITÉ PERMANENT DE L’AGRICULTURE ET DES FORÊTS 

            Les honorables sénateurs Chalifoux, Day, Fairbairn, Gustafson, Hubley, LaPierre, Lapointe, LeBreton, Moore, Oliver, Tkachuk et Wiebe.

 

COMITÉ PERMANENT DES BANQUES ET DU COMMERCE 

            Les honorables sénateurs Angus, Fitzpatrick, Hervieux-Payette, Kelleher, Kolber, Kroft, Meighen, Poulin, Prud’homme, Setlakwe, Taylor et Tkachuk.

 

COMITÉ PERMANENT DE L’ÉNERGIE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES 

            Les honorables sénateurs Baker, Banks, Buchanan, Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kenny, Milne, Spivak, Taylor et Watt.

 

COMITÉ PERMANENT DES PÊCHES 

            Les honorables sénateurs Adams, Baker, Cochrane, Comeau, Cook, Hubley, Johnson, Mahovlich, Moore, Phalen, Robertson et Watt.

 

COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES 

            Les honorables sénateurs Andreychuk, Austin, Bolduc, Carney, Corbin, De Bané, Di Nino, Grafstein, Graham, Losier-Cool, Setlakwe et Stollery.

 

COMITÉ PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE 

            Les honorables sénateurs Beaudoin, Jaffer, Ferretti Barth, Fraser, LaPierre, Maheu, Poy, Rivest et Rossiter.

 

COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET DE L’ADMINISTRATION 

            Les honorables sénateurs Angus, Atkins, Austin, Bacon, Bryden, De Bané, Doody, Eyton, Gauthier, Gill, Jaffer, Kroft, Poulin, Robichaud et Stratton.

 

COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONSTITUTIONNELLES 

            Les honorables sénateurs Andreychuk, Baker, Beaudoin, Bryden, Buchanan, Cools, Furey, Jaffer, Joyal, Nolin, Pearson et Smith.

 

COMITÉ MIXTE PERMANENT DE LA BIBLIOTHÈQUE DU PARLEMENT 

            Les honorables sénateurs Bolduc, Forrestall, Morin, Lapointe et Poy.

 

COMITÉ PERMANENT DES FINANCES NATIONALES 

            Les honorables sénateurs Biron, Bolduc, Cools, Day, Doody, Eyton, Ferretti Barth, Finnerty, Furey, Gauthier, Mahovlich et Murray.

 

COMITÉ PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE ET DE LA DÉFENSE 

            Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, Meighen, Smith et Wiebe.

 

COMITÉ PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES 

            Les honorables sénateurs Beaudoin, Comeau, Ferretti Barth, Gauthier, Keon, Lapointe, Léger, Losier-Cool et Maheu.

 

COMITÉ PERMANENT DU RÈGLEMENT, DE LA PROCÉDURE ET DES DROITS DU PARLEMENT

            Les honorables sénateurs Andreychuk, Bacon, Di Nino, Grafstein, Joyal, Losier-Cool, Milne, Murray, Pépin, Pitfield, Robertson, Rompkey, Smith, Stratton et Wiebe.

 

COMITÉ MIXTE PERMANENT D’EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION 

            Les honorables sénateurs Biron, Hervieux-Payette, Hubley, Kelleher, Moore, Nolin et Phalen.

 

COMITÉ PERMANENT DES TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS 

            Les honorables sénateurs Adams, Biron, Callbeck, Day, Eyton, Fraser, Graham, Gustafson, Johnson, LaPierre,  Phalen et Spivak.

 

            Conformément à l’article 87 du Règlement, l’honorable sénateur Carstairs, C.P. (ou Robichaud, C.P.) et l’honorable sénateur Lynch-Staunton (ou Kinsella) sont membres d’office de chacun des comités particuliers.

Respectueusement soumis,

Le président
William Rompkey


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