Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 6 juin 2006
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 40, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Cochrane, Fox, C.P., Kenny, Sibbeston et Spivak (8).
Également présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, Frédéric Beauregard- Tellier, Kristen Douglas et Lynne Myers.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33), conformément à l'article 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne des producteurs pétroliers :
Brian Maynard, vice-président, Intendance et Affaires publiques.
Association canadienne des fabricants de produits chimiques :
Gordon Lloyd, vice-président, Questions techniques.
Association canadienne des produits de consommation spécialisés :
Shannon Coombs, directrice exécutive.
Manufacturiers et exportateurs du Canada :
Nancy Coulas, directrice, Politique environnementale.
Le président fait une déclaration liminaire.
Mme Coulas, M. Maynard, Mme Coombs et M. Lloyd font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
Le président fait une déclaration de clôture.
À 19 h 44, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 8 juin 2006
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 7, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Cochrane, Fox, C.P., Sibbeston et Tardif (7).
Également présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, Frédéric Beauregard- Tellier, Kristen Douglas et Lynne Myers.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33), conformément à l'article 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
PollutionWatch :
Dr. Kapil Khatter, directeur de la santé et de l'environnement;
Hugh Benevides, avocat-conseil à l'interne.
Sierra Legal Defence Fund :
Robert Wright, avocat directeur.
Le président fait une déclaration liminaire.
MM. Benevides et Khatter font un exposé conjoint.
M. Wright fait un exposé.
MM. Benevides, Khatter et Wright répondent aux questions.
Le président fait une déclaration de clôture.
À 10 h 13, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan