Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 20 avril 2010
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des Finances nationales se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 30, dans la pièce 9, de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Dawson, Day, Dickson, Eggleton, C.P., Finley, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Plett et Ringuette (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Runciman (1).
Également présents : Philippe Le Goff, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 10 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 21 avril 2010
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des Finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9, de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Callbeck, Day, Dickson, Eggleton, C.P., Finley, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Ringuette et Runciman (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Nancy Ruth (1).
Également présents : Philippe Le Goff et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 mars 2010, le comité poursuit son étude des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada;
Sylvain Ricard, vérificateur général adjoint;
Nancy Cheng, vérificatrice générale adjointe;
Ronald Campbell, vérificateur général adjoint.
Le président ouvre la séance.
Mme Fraser fait une déclaration, puis avec l'aide de M. Ricard, Mme Cheng et M. Campbell, répond aux questions.
À 20 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 27 avril 2010
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des Finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9, de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Callbeck, Day, Dickson, Eggleton, C.P., Finley, Gerstein, Marshall, Meighen, Neufeld et Ringuette (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Peterson (1).
Également présents : Philippe Le Goff, Sylvain Fleury et Lydia Scratch, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 mars 2010, le comité poursuit son étude des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Société canadienne des postes :
Moya Greene, présidente-directrice générale.
Le président ouvre la séance.
Mme Greene fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson