Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016
Présidente : L'honorable LILLIAN EVA DYCK
Le mardi 23 février 2016 (à huis clos)
Le mardi 8 mars 2016
Le mercredi 9 mars 2016
Fascicule nº 3
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
et
Première, deuxième et troisième réunions :
Étude sur les pratiques exemplaires et les problèmes constants du logement dans les collectivités des Premières Nations et les collectivités inuites du Nunavut, du Nunavik, de Nunatsiavut et des Territoires du Nord-Ouest
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 23 février 2016
- Procès-verbal du 8 mars 2016
- Procès-verbal du 9 mars 2016
- Témoignages du 8 mars 2016
- Témoignages du 9 mars 2016
TÉMOINS :
Le mardi 8 mars 2016
Affaires autochtones et du Nord Canada :
Stephen Van Dine, sous-ministre adjoint, Organisation des affaires du Nord;
Allan MacDonald, directeur général, Direction générale de la mise en œuvre, Traités et gouvernement autochtone;
Elizabeth Logue, directrice, Direction des relations avec les Inuit, Organisation des affaires du Nord.
Société canadienne d'hypothèques et de logement :
Charles MacArthur, premier vice-président, Activités régionales et aide au logement;
Duncan Hill, gestionnaire, Recherche sur les besoins en matière de logement;
Luisa Atkinson, directrice Logement des Premières Nations.
Le mercredi 9 mars 2016
Conseil national de développement économique des Autochtones :
Hilda Broomfield Letemplier, membre.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
Vice-président : L'honorable Dennis Glen Patterson
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), Enverga, Moore, Raine, Sibbeston, Tannas, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénatrice Lovelace Nicholas (le 9 mars 2016).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénatrice Marshall (le 23 février 2016).
L'honorable sénatrice Marshall a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 23 février 2016).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 18 février 2016).