Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Présidente : L'honorable LILLIAN EVA DYCK
Le mardi 25 octobre 2016 (à huis clos)
Fascicule nº 12
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
Vice-président : L'honorable Dennis Glen Patterson
et
Les honorables sénateurs :
*Carignan, C.P. (ou Martin), *Harder, C.P. (ou Bellemare), Lovelace Nicholas, Martin, McIntyre, Meredith, Moore, Ngo, Oh, Raine, Sinclair, Tannas
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Ngo a remplacé l'honorable sénateur Enverga (le 24 octobre 2016).
L'honorable sénateur McIntyre a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 24 octobre 2016).