Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mardi 28 février 2017 (à huis clos)
Le mercredi 1er mars 2017 (à huis clos)
Le mercredi 8 mars 2017
Fascicule nº 12
Sixième et septième réunions :
Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés
et
Trente-huitième réunion :
Étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada
TÉMOINS
Le mercredi 8 mars 2017
Ressources naturelles Canada :
Dean Haslip, directeur général, CanmetÉNERGIE;
Paula Vieira, directrice, Division de transports et carburants de remplacement, Office de l'efficacité énergétique;
Marc Wickham, directeur, Programmes en science et technologie énergétiques, Bureau de recherche et développement énergétiques;
Aaron Hoskin, chef par intérim, écoÉNERGIE pour les biocarburants, conseiller principal technique, Office de l'efficacité énergétique.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, Bovey, *Carignan, C.P. (ou Martin), Cormier, Dagenais, Eggleton, C.P., Galvez, Greene, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hartling, Maltais, Mercer, Saint-Germain
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Maltais a remplacé l'honorable sénateur Runciman (le 8 mars 2017).
L'honorable sénateur Dagenais a remplacé l'honorable sénatrice Unger (le 7 mars 2017).
L'honorable sénatrice Unger a remplacé l'honorable sénateur Doyle (le 6 mars 2017).
L'honorable sénateur Cormier a remplacé l'honorable sénateur Dean (le 2 mars 2017).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 2 mars 2017).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 28 février 2017).
L'honorable sénateur Dean a remplacé l'honorable sénateur Cormier (le 28 février 2017).