Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales,
des sciences et de la technologie
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le mercredi 17 mai 2017 (à huis clos)
Le jeudi 18 mai 2017 (avant-midi)
Le jeudi 18 mai 2017 (après-midi)
Fascicule nº 24
Treizième réunion :
Étude sur le rôle de la robotique, de l'impression 3D et de l'intelligence artificielle dans le système de santé
et
Première et deuxième réunions :
Teneur des éléments des sections 5, 9, 11, 13, 14 et 16 de la partie 4 du projet de loi C-44, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2017 et mettant en œuvre d'autres mesures
TÉMOINS
Le jeudi 18 mai 2017 (avant-midi)
Institut canadien de recherches avancées (ICRA) :
Dr Alan Bernstein, président et chef de la direction.
Innovation, Sciences et Développement économique Canada :
Alison McDermott, directrice générale, Secteur science et innovation, Direction générale de la coordination de programme.
Santé Canada :
David Lee, conseiller exécutif au sous-ministre adjoint, Direction générale des produits de santé et des aliments;
Ed Morgan, directeur général, Direction des politiques, de la planification et des affaires internationales, Direction générale des produits de santé et des aliments;
Naira Minto-Saaed, directrice, Division de la planification stratégique et responsabilité organisationnelle, Direction de la gestion des ressources et des opérations, Direction générale des produits de santé et des aliments;
Deryck Trehearne, directeur général, Direction de la gestion des ressources et des opérations, Direction générale des produits de santé et des aliments.
Médicaments novateurs Canada :
Declan Hamill, vice-président, Juridique, réglementaire et politique;
Keith McIntosh, directeur général, Affaires réglementaires et scientifiques.
Association canadienne du médicament générique :
Jim Keon, président;
Jody Cox, vice-présidente, Affaires fédérales et internationales.
Le jeudi 18 mai 2017 (après-midi)
Congrès du travail du Canada :
Barbara Byers, secrétaire-trésorière;
Chris Roberts, directeur, Politiques sociales et économiques.
Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :
Monique Moreau, vice-présidente, Affaires nationales.
Institut Vanier de la famille :
Nora Spinks, directrice générale (par vidéoconférence).
Commission de l'assurance-emploi du Canada (CAEC) :
Pierre Laliberté, commissaire des travailleurs et travailleuses;
Judith Andrew, commissaire des employeurs.
Emploi et Développement social Canada (EDSC) :
Andrew Brown, directeur exécutif, Politique de l'assurance-emploi;
Rutha Astravas, directrice, Prestations spéciales, Politique de l'assurance-emploi;
Margaret Hill, directrice principale, Politique stratégique et réforme législative, Programme du travail;
Charles Philippe Rochon, gestionnaire par intérim, Normes du travail et Programme de protection des salariés, Direction du milieu de travail, Programme du travail;
Duncan Shaw, directeur, Assurance-emploi, Partie II Prestations et Mesures, Politique et conception des programmes d'emploi, Direction générale des compétences et emploi;
Rose Young, gestionnaire, Assurance-emploi, Partie II Prestations et Mesures, Politique et conception des programmes d'emploi.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Cormier, Day, Dean, *Harder, C.P. (ou Bellemare), MacDonald, McIntyre, McPhedran, Mégie, Neufeld, Petitclerc, Seidman, *Smith (ou Martin), Stewart Olsen, Woo
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Woo a remplacé l'honorable sénatrice Griffin (le 18 mai 2017).
L'honorable sénatrice Griffin a remplacé l'honorable sénatrice Hartling (le 18 mai 2017).
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénatrice Unger (le 18 mai 2017).