Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la trente-neuvième législature, 2006
Président: L'honorable TOMMY BANKSLe mardi 6 juin 2006
Le jeudi 8 juin 2006
Fascicule no 3
Troisième et quatrième réunions concernant :
L'examen de la Loi canadienne sur la protection
de l'environnement (1999, chap. 33)
conformément à l'article 343(1) de ladite loi
TÉMOINS :
Le mardi 6 juin 2006
Association canadienne des producteurs pétroliers :
Brian Maynard, vice-président, Intendance et Affaires publiques.
Association canadienne des fabricants de produits chimiques :
Gordon Lloyd, vice-président, Questions techniques.
Association canadienne des produits de consommation spécialisés :
Shannon Coombs, directrice exécutive.
Manufacturiers et exportateurs du Canada :
Nancy Coulas, directrice, Politique environnementale.
Le jeudi 8 juin 2006
PollutionWatch :
Dr. Kapil Khatter, directeur de la santé et de l'environnement;
Hugh Benevides, avocat-conseil à l'interne.
Sierra Legal Defence Fund :
Robert Wright, avocat directeur.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Angus, Carney, C.P., Fox, C.P., *Hays, (ou Fraser), Hervieux-Payette, C.P., Kenny, Lavigne, *LeBreton, C.P., (ou Comeau), Sibbeston, Spivak, Tardif
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Adams substitué à celui de l'honorable sénateur Milne (le 6 juin 2006).