Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Droits de la personne
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Présidente: L'honorable A. RAYNELL ANDREYCHUK
Le lundi 23 février 2009
Le lundi 2 mars 2009 (à huis clos)
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Travaux futurs du comité (à huis clos)
Y COMPRIS:
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(L'article104 — les dépenses encourues du comité au cours de la deuxième session de la trente-neuvième
législature)
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk
Vice-présidente: L'honorable Mobina S. B. Jaffer
et
Les honorables sénateurs:
Brazeau, Dallaire, *Cowan (ou Tardif), Goldstein, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Martin, Munson, Nancy Ruth, Pépin, Poy
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité:
Conformément à l'article85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Jaffer (le 2 mars 2009).