Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et
de la technologie
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable ART EGGLETON, C.P.
Le mercredi 4 novembre 2009
Le jeudi 5 novembre 2009
Fascicule no 9
Troisième réunion concernant :
L'étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada
et
Quatrième réunion concernant :
Le projet de Loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation
TÉMOINS
Le mercredi 4 novembre 2009
Association canadienne des importateurs et exportateurs :
Carol Osmond, vice-présidente, Politiques.
Le jeudi 5 novembre 2009
Université de Toronto :
Ben Levin, professeur, Ontario Institute for Studies in Education.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
Vice-président : L'honorable Wilbert J. Keon
et
Les honorables sénateurs :Callbeck, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Dyck, Eaton, Fairbairn, C.P., *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Martin, Muson, Ogilvie, Pépin, Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 5 novembre 2009).
L'honorable sénateur Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Segal (le 5 novembre 2009).